Informations légales
Mise à jour le 25/10/2023ÉDITEUR DU SITE
Nom du client : Office de Tourisme de Combloux
SIRET : 776 563 223 000 10
ADRESSE : 49 Chemin des Passerands, 74920 Combloux
Dirigeant : Aurélien Astre, directeur de l’Office de Tourisme de Combloux
CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE
ANTIDOTS
149 Rue de Genève
73100 Aix-les-Bains
0811 740 480
france@antidots-group.com
HÉBERGEMENT DU SITE
ANTIDOTS
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l’Office de Tourisme de Combloux. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d'auteurs
Le présent site Internet constitue une œuvre dont l’Office de Tourisme de Combloux est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de tiers ayant autorisé l’Office de Tourisme de Combloux à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur papier ou support informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.
Établissements de liens vers le site GoCombloux.com
L’Office de Tourisme de Combloux autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site GoCombloux.com pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et le site GoCombloux.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site de GoCombloux.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame).
Dans tous les cas d'espèce, l’Office de Tourisme de Combloux se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site GoCombloux.com
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Office de Tourisme de Combloux quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail, à l’adresse communication@combloux.com
L’éditeur du site se réserve le droit de corriger, modifier ou supprimer le contenu à tout moment et sans préavis.